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Types de publications CEI
Norme Internationale
Spécification Technique (TS)
Rapport technique (TR)

Guide
Accord Technique Industriel (ITA)
Spécification Accessible au Public (PAS)
Document d'Evaluation des Orientations Technologiques (TTA)

Les publications de la CEI paraissent sous forme bilingue, en français et en anglais et le Comité national de la Fédération de Russie publie les éditions en langue russe. Certaines publications ont aussi été traduites en espagnol. La CEI a reconnu la nécessité d'élaborer des Normes Internationales basées sur les demandes du marché tenant compte de l'évolution rapide des technologies et de la diminution des cycles de vie des produits. La durée moyenne de développement des normes CEI diminue, alors que la production augmente et que la qualité se maintient.

La CEI produit deux catégories de publications :

Les produits consensuels internationaux

  • les Normes Internationales (consensus total)
  • les Spécifications Techniques (consensus total pas (encore) atteint)
  • les Rapports Techniques (informations différentes de celles d'une NI ou d'une ST)
  • les Spécifications Accessibles au Public
  • les Guides (publications non normatives)

Les produits à consensus limité

  • les Accords Techniques Industriels
  • les Documents d'Evaluation des Orientations Technologiques

 

Norme Internationale : selon la définition du Guide ISO/CEI 2, une NI est un document, établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d'ordre optimal dans un contexte donné. Une Norme Internationale est une norme adoptée par une organisation internationale à activités normatives et mise à la disposition du public.

La définition donnée dans toutes les normes de la CEI dit: «Un document normatif, développé selon des procédures de consensus, qui a été approuvé par les membres des Comités nationaux de la CEI faisant partie du comité responsable, conformément à la Partie 1 des Directives ISO/CEI, en tant que projet du comité pour vote et en tant que projet final de Norme Internationale, et qui a été publié par le Bureau central de la CEI».

Le terme «consensus» est important car il représente le point de vue commun des parties concernées par ses clauses, à savoir les producteurs, les utilisateurs, les consommateurs et les groupes d'intérêt général. Les Normes Internationales de la CEI sont obtenues par consensus international au sein des membres de la CEI (Comités nationaux). Tout membre de la CEI peut prendre part au travail préparatoire d'une Norme Internationale, et toute organisation internationale, gouvernementale ou non gouvernementale, en liaison avec la CEI, participe également à cette élaboration.

Une autre caractéristique essentielle d'une norme véritablement internationale est le fait qu'elle peut être soumise à enquête publique dans n'importe quel pays. Ainsi, par l'entremise des outils démocratiques du consensus et de l'enquête publique, toute partie concernée peut avoir son mot à dire dans le développement et la publication d'une Norme Internationale.

L'adoption de normes de la CEI par un pays, qu'il soit membre ou non de la Commission, est entièrement volontaire.

La CEI est un des organismes reconnus par l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et chargés par elle de contrôler les organisations nationales et régionales acceptant d'utiliser les Normes Internationales de la CEI comme base de leurs normes nationales et régionales selon l'Accord de l'OMC sur les Obstacles techniques au commerce.

Amendement : un document normatif élaboré selon les procédures de consensus. Il est approuvé par les membres de la CEI et change les éléments normatifs techniques d'une Norme Internationale spécifique.

Spécification Technique : semblable à une NI de par sa nature normative, est élaborée selon les procédures de consensus, et est approuvée par les deux tiers des Membres participants d'un comité d'études ou sous-comités de la CEI. Une ST est publiée lorsque le soutien requis pour une NI ne peut être obtenu, ou lorsque le sujet est encore en développement technique, ou lorsqu'existe la possibilité dans le futur - mais pas dans l'immédiat - d'une NI.

Rapport Technique : plus descriptif que normatif, c'est un document informatif d'une nature différente des documents normatifs (par ex. assemblage de données). Un RT est approuvé par une majorité simple des Membres participants d'un comité d'études ou sous-comités de la CEI.

Corrigendum technique : corrige une erreur technique ou une ambiguïté dans une NI. Il corrige également les informations qui ne sont plus d'actualité, pour autant que la modification n'ait pas d'influence sur les éléments normatifs techniques du document qu'il corrige.

Guide : document fournissant des règles, des orientations, des conseils ou des recommandations concernant la normalisation internationale.

Accord Technique Industriel : un document normatif ou informatif qui spécifie les paramètres d'un nouveau produit ou service. Il est développé à l'extérieur de la structure technique de la CEI et aide à assurer la production et/ou le lancement sur le marché de produits industriels à venir. Il est semblable à une norme ou spécification industrielle de facto. Les secteurs technologiques à évolution rapide sont les principaux utilisateurs potentiels des ITA, mais tout le domaine de l'ingénierie électrique et électronique (y compris ICT) peut être concerné.

Il ne traite pas des aspects horizontaux de sécurité, santé, protection de l'environnement et autres thèmes similaires qui sont habituellement du ressort des normes réglementaires et consensuelles. Les ITA présentent une route nouvelle et dynamique pour l'obtention de l'acceptation par le marché d'une nouvelle technologie avec l'approbation intrinsèque de la CEI parce qu'ils offrent :

  • un temps de développement rapide, ainsi les coûts sont limités
  • les participants ont un contrôle total parce qu'ils sont les seuls arbitres du contenu technique
  • l'acceptation est atteinte parmi les participants

Spécification Accessible au Public : un document normatif qui représente un consensus parmi les experts. Une majorité simple des Membres participants d'un comité d'études ou sous-comité approuve le document. Un CEI-PAS répond à un besoin urgent du marché pour un tel document normatif et est conçu pour amener les travaux d'un consortium industriel dans le domaine de la CEI.

Document d'Evaluation des Orientations Technologiques : met en évidence certains aspects d'une technologie qui pourrait éventuellement devenir un domaine de normalisation dans le court à moyen terme. Il répond à un besoin de collaboration globale sur des questions de normalisation durant les premières étapes d'une innovation technique. Un TTA représente l'avant-garde ou la tendance dans les domaines émergeants. Il est le résultat typique d'un travail ou d'une recherche de pré-normalisation.

 
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