a) Préparer des normes applicables aux interrupteurs d'usage

général, y compris les interrupteurs électroniques, les

interrupteurs temporisés et les interrupteurs commandés à

distance, uniquement pour le courant alternatif dont la

tension assignée ne dépasse pas 440 V et le courant assigné

63 A, prévus pour être utilisés en habitat domestique ou

similaire à l'intérieur comme à l'extérieur.

b) Préparer des normes applicables aux interrupteurs et

appareils associés pour usage dans les systèmes

électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES),

dont la tension locale ne dépasse pas 250 V en courant

alternatif et le courant assigné est inférieur ou égal à 16 A,

pour installations électriques fixes domestiques et

analogues intérieures ou extérieures et pour les éléments

électroniques périphériques associés.

c) Préparer des normes applicables aux fiches et aux socles

fixes et mobiles d'usage général, aux fiches munies de

fusibles, aux connecteurs d'appareils, aux socles commutés

avec ou sans verrouillage, et aux socles pour TBTS dont la

tension assignée ne dépasse pas 440 V et le courant assigné

32 A, prévus pour être utilisés en habitat domestique et

similaire à l'intérieur comme à l'extérieur.

d) Préparer des normes applicables aux boîtiers de montage des

dispositifs domestiques dont la tension assignée ne dépasse

pas 440 V, prévus pour être utilisés en habitat domestique

et similaire à l'intérieur comme à l'extérieur.

Ces normes s'appliquent aux boîtiers de montage prévus pour

les accessoires domestiques appartenant au domaine

d'activité des autres Sous-Comités du CE 23. Elles peuvent

être élaborées en collaboration avec d'autres Sous-Comités.

e) Préparer des normes applicables à des produits accessoires

qui se rapportent à des produits visés aux paragraphes a),

b), c) ou qui comprennent ces produits comme par exemple

des connecteurs de luminaires, des adaptateurs ou des

enrouleurs de câble, etc.