Préparer des normes applicables aux fonctions et aux systèmes et matériels associés, électriques et électroniques, utilisés dans les systèmes d'instrumentation et de contrôle commande (I&C) des installations nucléaires liées à la production d'énergie (centrales nucléaires de puissance, installations de manipulation et de traitement du combustible, sites de stockage intermédiaires et définitifs de combustible usagé et de déchets nucléaires) pour améliorer l'efficacité et la sûreté de la production d'énergie d'origine nucléaire.

Nos normes couvrent l'ensemble du cycle de vie des systèmes d'I&C, de l'avant projet au démantèlement, en passant par la conception détaillée, la fabrication, les essais, l'installation, la mise en service, l'exploitation, la maintenance, la gestion du vieillissement et la modernisation.

Les systèmes d'I&C importants pour la sûreté des installations nucléaires liées à la production d'énergie forment le coeur de notre domaine. Le secteur nucléaire a développé une philosophie et des méthodologies de sûreté qui lui sont spécifiques. Nos publications de sûreté fournissent donc, dans le cadre d'une approche globale de la sûreté, des directives propres aux installations liées à l'énergie nucléaire. Elles abordent notamment la question des différences par rapport aux approches génériques. Conformément à l'accord passé entre le TC45 et l'AIEA, nos normes de sûreté pour le secteur nucléaire appliquent les principes et la terminologie introduits par les guides de sûreté de l'AIEA. Le coeur de notre domaine inclut l'instrumentation de mesure des radiations nécessaire aux fonctions de surveillance, de contrôle et de commande des actions de sûreté.

Notre domaine couvre également les systèmes d'I&C employés dans les installations nucléaires liées à la production d'énergie pour gérer, contrôler et protéger les matériaux nucléaires conformément aux accords internationaux, et pour en prévenir le commerce illégal. Le lancement de travaux communs et/ou l'établissement de liaisons peuvent être décidés en cas de fonctions intéressant également le domaine de la surveillance radiologique et environnementale.

Un aspect majeur de cette charte concerne l'utilisation de techniques électroniques émergentes pour répondre aux besoins en instrumentation et contrôle commande nucléaire, et, en particulier, l'utilisation de systèmes informatisés et autres développements dans le traitement et le contrôle de l'information tels que l'intelligence artificielle. Dans ce contexte, l'une de nos tâches stratégiques est la revue et la formulation de commentaires sur les codes de sûreté de l'AIEA, afin de maintenir la cohérence entre les documents de la CEI et ceux de l'AIEA, et d'identifier les points techniques de détail pour lesquels une norme CEI constituerait une réponse appropriée répondant au besoin du marché.